Fonds communal d'Arandas
- FRAC01013
- Fonds
- 1664-2015
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’est composé que des registres paroissiaux (GG1-13), dont les plus anciens ont disparu, comme en témoigne l’inventaire de 1844, et d’un document dont le rapport avec la commune n’existe pas : il s’agit...
Arandas (Ain, France)
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
- FRAC01021
- Fonds
- 1647-2016
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793).
• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêté...
Ars-sur-Formans (Ain, France)
Fonds communal d'Illiat
- FRAC01188
- Fonds
- 1608-2016
De manière générale et excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales d’Illiat s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 600 habitants.
Il est probable que les archives manquantes, notamment les listes nominat...
Illiat (Ain, France)
Fonds communal d'Étrez
- FRAC01154
- Fonds
- 1692-2018
De manière générale, le fonds de la commune d’Étrez s’avère être très lacunaire.
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-6, 1692-1792).
• Fonds moderne
De manière générale, le fonds co...
Étrez (Ain, France)
Fonds communal de Bressolles
- FRAC01062
- Fonds
- 1649-2017
• Fonds ancien
Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que d’un testament datant de 1789 (II1).
• Fonds moderne
En série D, la collection des registres des délibérations du conseil municipal est complète (1D1-9)...
Bressolles (Ain, France)
Fonds communal de Chaley
- FRAC01076
- Fonds
- 1654-1994
La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et co...
Chaley (Ain, France)
Fonds communal de Charix
- FRAC01087
- Fonds
- 1376-2017
Le fonds d’archives communales de Charix s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 300 habitants. Le rapport de visite de contrôle scientifique et technique des Archives départementales du 29 mai 2006 souligne que « Le fonds d’arc...
Charix (Ain, France)
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- FRAC01094
- Fonds
- 1528-2014
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-11). Ces derniers couvrent les années 1570-1792. La commune a également conservé une pièce remontant au XVIème siècle : un extrait du testament de Jean Garin...
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
- FRAC01092
- Fonds
- 1637-2018
Les archives antérieures à la deuxième moitié du XIXè siècle sont quasi inexistantes, hormis les collections de registres. Ainsi, onze registres paroissiaux sont conservés de 1637 à 1792. Il est à noter qu’ils sont à relier et que la période de la...
Châtillon-la-Palud (Ain, France)
Fonds communal de Cize
- FRAC01106
- Fonds
- 1683-2016
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés ainsi qu’un livre comptable du luminaire de l’église de Cize.
• Fonds moderne
Le fonds moderne est extrêmement lacunaire.
En série D, les...
Cize (Ain, France)
Fonds communal de Conand
- FRAC01111
- Fonds
- 1812-2015
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1865. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1865, il est nécessaire de consulter les archives communales d’Arandas.
• Fonds moderne
Au début d...
Conand (Ain, France)
Fonds communal de Confrançon
- FRAC01115
- Fonds
- 1596-2012
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
Confrançon (Ain, France)
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
- FRAC01130
- Fonds
- 1601-2010
La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601.
Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en ma...
Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fonds communal de Jayat
- FRAC01196
- Fonds
- 1683-2018
Excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales de Jayat s’avère plutôt intéressant et riche pour une commune de près de 1 500 habitants.
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5 ; 1701-...
Jayat (Ain, France)
Fonds communal de Journans
- FRAC01197
- Fonds
- 1800-2015
De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 400 habitants.
• Fonds ancien
Jusqu’à la Révolution, la paroisse de Journans était une annexe de Revonnas. Elle ne possédait donc pas d...
Journans (Ain, France)
Fonds communal de La Tranclière
- FRAC01425
- Fonds
- 1696-2012
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792).
Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. ...
La Tranclière (Ain, France)
Fonds communal de Lent
- FRAC01211
- Fonds
- 1650-2013
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement ...
Lent (Ain, France)
Fonds communal de Léaz
- FRAC01209
- Fonds
- 1594-2013
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700).
Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont ...
Léaz (Ain, France)
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
- FRAC01002
- Fonds
- 1665-2012
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799).
Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
L’Abergement-de-Varey (Ain, France)
Fonds communal de Marboz
- FRAC01232
- Fonds
- 1497-2016
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG2-19, 1559-1792). La commune a également conservé l’acte de fondation de la chapelle dédiée à Saint Pierre datant de 1497 (GG1).
• Fonds moderne
En...
Marboz (Ain, France)
Fonds communal de Montagnieu
- FRAC01255
- Fonds
- 1669-1998
Tout fonds d’archives communales est composé de documents primordiaux, servant à retracer l’histoire locale. Parmi eux, la mairie de Montagnieu conserve notamment 6 registres paroissiaux de 1669 à 1792, 53 registres d’état civil de 1793 à 2002, 14...
Montagnieu (Ain, France)
Fonds communal de Montceaux
- FRAC01258
- Fonds
- 1725-2013
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1725-1792).
Sur la partie moderne (1790-1982), certaines séries du fonds communal se révèlent parfois lacunaires.
En série D, il manque le registre des délibératio...
Montceaux (Ain, France)
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-12, 1629-1793). Il semblerait que le second registre pour la période 1688-1680 soit lacunaire.
• Fonds moderne
De manière générale, le fonds comm...
Montmerle-sur-Saône (Ain, France)
Fonds communal de Pizay
- FRAC01297
- Fonds
- 1778-2017
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les ar...
Pizay (Ain, France)
Fonds communal de Villebois
- FRAC01444
- Fonds
- 1399-2008
La commune a conservé de nombreux documents qui couvrent l’Ancien Régime, la Révolution, les XIXe et XXe siècles. Il s’agit d’un fonds riche renfermant de nombreux plans dont beaucoup ont été numérisés.
Fonds ancien
L’un des plus anciens document...
Villebois (Ain, France)
Fonds communal du Plantay
- FRAC01299
- Fonds
- 1645-2015
Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ...
Le Plantay (Ain, France)
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
- FRAC01211-S4
- Fonds
- 1946-1971
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)
Fonds de la Fanfare de Lent
- FRAC01211-S3
- Fonds
- 1890-1999
Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts.
Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.
Harmonie de Lent (Ain)
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
- FRAC01115-S3
- Fonds
- 1921-1930
Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).
Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)
Fonds privé de Victor Carre
- FRAC01444-S2
- Fonds
- 1832-1926
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Carre, Victor (18..-193?)