Affichage de 45 résultats Descriptions archivistiques
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• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’est composé que des registres paroissiaux (GG1-13), dont les plus anciens ont disparu, comme en témoigne l’inventaire de 1844, et d’un document dont le rapport avec la commune n’existe pas : il s’agit...
Arandas (Ain, France)
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêté...
Ars-sur-Formans (Ain, France)
De manière générale et excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales d’Illiat s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 600 habitants. Il est probable que les archives manquantes, notamment les listes nominat...
Illiat (Ain, France)
De manière générale, le fonds de la commune d’Étrez s’avère être très lacunaire. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-6, 1692-1792). • Fonds moderne De manière générale, le fonds co...
Étrez (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que d’un testament datant de 1789 (II1). • Fonds moderne En série D, la collection des registres des délibérations du conseil municipal est complète (1D1-9)...
Bressolles (Ain, France)
Fonds ancien, moderne et contemporain.
Béon (Ain, France)
La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et co...
Chaley (Ain, France)
Le fonds d’archives communales de Charix s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 300 habitants. Le rapport de visite de contrôle scientifique et technique des Archives départementales du 29 mai 2006 souligne que « Le fonds d’arc...
Charix (Ain, France)
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-11). Ces derniers couvrent les années 1570-1792. La commune a également conservé une pièce remontant au XVIème siècle : un extrait du testament de Jean Garin...
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Les archives antérieures à la deuxième moitié du XIXè siècle sont quasi inexistantes, hormis les collections de registres. Ainsi, onze registres paroissiaux sont conservés de 1637 à 1792. Il est à noter qu’ils sont à relier et que la période de la...
Châtillon-la-Palud (Ain, France)
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés ainsi qu’un livre comptable du luminaire de l’église de Cize. • Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les...
Cize (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1865. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1865, il est nécessaire de consulter les archives communales d’Arandas. • Fonds moderne Au début d...
Conand (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
Confrançon (Ain, France)
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601. Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en ma...
Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
Excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales de Jayat s’avère plutôt intéressant et riche pour une commune de près de 1 500 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5 ; 1701-...
Jayat (Ain, France)
De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 400 habitants. • Fonds ancien Jusqu’à la Révolution, la paroisse de Journans était une annexe de Revonnas. Elle ne possédait donc pas d...
Journans (Ain, France)
Fonds communal de La Tranclière
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792). Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. ...
La Tranclière (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement ...
Lent (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700). Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont ...
Léaz (Ain, France)
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
L’Abergement-de-Varey (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG2-19, 1559-1792). La commune a également conservé l’acte de fondation de la chapelle dédiée à Saint Pierre datant de 1497 (GG1). • Fonds moderne En...
Marboz (Ain, France)
Tout fonds d’archives communales est composé de documents primordiaux, servant à retracer l’histoire locale. Parmi eux, la mairie de Montagnieu conserve notamment 6 registres paroissiaux de 1669 à 1792, 53 registres d’état civil de 1793 à 2002, 14...
Montagnieu (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1725-1792). Sur la partie moderne (1790-1982), certaines séries du fonds communal se révèlent parfois lacunaires. En série D, il manque le registre des délibératio...
Montceaux (Ain, France)
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-12, 1629-1793). Il semblerait que le second registre pour la période 1688-1680 soit lacunaire. • Fonds moderne De manière générale, le fonds comm...
Montmerle-sur-Saône (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les ar...
Pizay (Ain, France)
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune contient les registres d’état civil depuis 1630. Il a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain en 2010. • Fonds moderne En 1939, des liasses d’archives ont été constituées. Leur id...
Saint-Germain-les-Paroisses (Ain, France)
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces, essentiellement relatives à la comptabilité et aux biens communaux, et évidemment aux registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne est plutôt important, to...
Saint-Jean-sur-Veyle (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas. Seuls deux registres paroissiaux sont existants (GG1-2). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1837 (D1-5). La collection ...
Surjoux (Ain, France)
De manière générale, le fonds d’archives communales de Vandeins s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 700 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (...
Vandeins (Ain, France)
La commune a conservé de nombreux documents qui couvrent l’Ancien Régime, la Révolution, les XIXe et XXe siècles. Il s’agit d’un fonds riche renfermant de nombreux plans dont beaucoup ont été numérisés. Fonds ancien L’un des plus anciens document...
Villebois (Ain, France)
Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ...
Le Plantay (Ain, France)
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)
Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.
Harmonie de Lent (Ain)
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Société de secours mutuels (Lent, Ain)
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).
Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Comité républicain (Confrançon, Ain)
Fonds privé de Dominique Colombat
Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.
Colombat, Dominique (cité en 1826)
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Carre, Victor (18..-193?)
Fonds privé de la famille Fournier
Papiers privés : quittances, factures, comptes, ordonnance médicale, correspondance.
Fournier, famille